Arrêté n° 1433-89 du 6 septembre 1989
édictant les mesures sanitaires à prendre pour lutter contre la peste équine..
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 1433-89 du 4 safar 1410 1410
L'arrêté n° 2993-10 du 5 novembre 2010 modifiant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 1433-89 du 4 safar 1410 1410 est publié au Bulletin officiel n° 5932 (édition de traduction officielle) du 7 avril 2011, page 376 (page 34 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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édictant les mesures sanitaires à prendre pour lutter contre la peste équine..
édictant les mesures sanitaires à prendre pour lutter contre la peste équine..
portant création de l'Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires
portant promulgation de la loi n° 25-08
BO n° 5932 du 7 avril 2011, édition française : 68 pages, 40 actes.
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2992-10 du 27 kaada
modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 208-77 du 28 safar 1397 (18 février 1977) prescrivant les mesures à prendre contre la fièvre aphteuse.
complétant ia liste des spécialités ainsi que leurs durées d'études prévues dans l'article 2 du décret n° 2-92-180 du 22 kaada 1413 (14 mai 1993) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme d
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