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Arrêté

Arrêté n° 1404-08 du 1er août 2008

édictant des mesures complémentaires et spéciales pour lutter contre la peste des petits ruminants

L'essentiel

L'arrêté n° 1404-08 du 1er août 2008 édictant des mesures complémentaires et spéciales pour lutter contre la peste des petits ruminants est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5932 du 7 avril 2011. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
1404-08
Date de l'acte
1er août 2008
Textes modificateurs relevés
1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 1 texte en 2010 · voir la chronologie
Mentions
5 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 1404-081er août 2008 : Date de l'acte ; 5 novembre 2010 : Modification : Arrêté n° 2992-10 du 5 novembre 2010200920101er août 20085 novembre 20101er août 2008 : Date de l'acte5 novembre 2010 : Modification : Arrêté n° 2992-10 du 5 novembre 2010
  1. Date de l'acte
  2. Modification : Arrêté n° 2992-10 du 5 novembre 2010
    BO n° 5932 du 7 avril 2011, page 33
    Preuve : BO n° 5932 du 7 avril 2011, page 2 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2992-10 du 27 kaada 1431 (5 novembre 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1404-08 du 28 rejeb 1429 (1eT août 2008) édictant des mesures complémentaires et spéciales pour lutter contre la peste des petits ruminants
    PDF officiel

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Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1404-08. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.