Arrêté
Arrêté n° 1404-08 du 1er août 2008
édictant des mesures complémentaires et spéciales pour lutter contre la peste des petits ruminants
L'essentiel
L'arrêté n° 1404-08 du 1er août 2008 édictant des mesures complémentaires et spéciales pour lutter contre la peste des petits ruminants est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5932 du 7 avril 2011. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 1404-08
- Date de l'acte
- 1er août 2008
- Première mention
- BO n° 5932 du 7 avril 2011, page 33 · PDF officiel
- Textes modificateurs relevés
- 1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 1 texte en 2010 · voir la chronologie
- Mentions
- 5 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Modification : Arrêté n° 2992-10 du 5 novembre 2010
Preuve : BO n° 5932 du 7 avril 2011, page 2 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2992-10 du 27 kaada 1431 (5 novembre 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1404-08 du 28 rejeb 1429 (1eT août 2008) édictant des mesures complémentaires et spéciales pour lutter contre la peste des petits ruminants
PDF officiel
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1404-08. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.