Arrêté n° 2131-13 du 21 mars 2013
accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
Arrêté
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L'arrêté n° 2034-16 du 5 juillet 2016 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6499 du 12 septembre 2016, page 9.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2132-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP RHIR DEEP OFFSHORE III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la s
accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « CAP RHIR DEEP OFFSHORE » conclu, le 27 joumada I 1437 (7 mars 2016), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Chevron Morocco Exploration Limi
instituant la cession partielle des parts d'intérêt détenues par la société «Chevron Morocco Exploration Limited » dans les permis de recherche d'hydrocarbures dits « CAP RHIR DEEP OFFSHORE I à III » au profit de la société « Qatar Petroleum International Upstream O.P.C. ».
portant organisation de l’enseignement supérieur
portant promulgation de la loi n° 01-00
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