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Arrêté

Arrêté n° 2073-09 du 3 août 2009

complétant l'arrêté n°2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

L'essentiel

L'arrêté n° 2073-09 du 3 août 2009 complétant l'arrêté n°2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est publié au Bulletin officiel n° 5778 (édition de traduction officielle) du 15 octobre 2009, page 1386 (page 34 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2073-09
Date de l'acte
3 août 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5778 du 15 octobre 2009, page 21 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 2073-093 août 2009 : Date de l'acte ; 15 octobre 2009 : Publication, BO n° 5778 du 15 octobre 20093 août 200915 octobre 20093 août 2009 : Date de l'acte15 octobre 2009 : Publication, BO n° 5778 du 15 octobre 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5778 du 15 octobre 2009, page 34

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BO n° 5778 du 15 octobre 2009, édition française : 45 pages, 51 actes.

  • Arrêté n° 2074-09 du 3 août 2009

    complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologieobstétrique.

    page 34

  • Arrêté n° 2071-09 du 3 août 2009

    complétant l'arrêté n° 1197-05 du 2 joumada I 1426 (10 juin 2005) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie cardio-vasculaire.

    page 33

Voir les 51 actes du BO n° 5778

Mentions dans le Bulletin officiel

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