Arrêté n° 2073-09 du 3 août 2009
complétant l'arrêté n°2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
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complétant l'arrêté n°2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
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complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologieobstétrique.
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1386
BULLETIN OFFICIEL
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 17 février 2009 ;
Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) est complété comme suit :
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de spécialité médicale en cardiologie, est fixée ainsi « qu'il suit :
«
«Belgique :
«...
«- Le grade académique de diplôme d'études spécialisées « en médecine clinique, orientation : cardiologie, délivré par « la faculté de médecine, Université de Liège le 17 juin 2006, «assorti d'une attestation d'évaluation des connaissances « et des compétences délivrée par la faculté de médecine « et de pharmacie de Casablanca le 24 décembre 2008. » ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 11 chaabane 1430 (3 août 2009).
AHMED AKHCHICHINE.
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2073-09 du 11 chaabane 1430 (3 août 2009) complétant l'arrêté n°2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT
SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 9 juillet 2009 ;
Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
•« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (1er alinéa) de « la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de l'enseignement
N° 5778 - 25 chaoual 1430 (15-10-2009)
« secondaire - série sciences expérimentales ou sciences « mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, est fixée ainsi « qu'il suit :
«…..... •••a .....
« Fédération de Russie :
« ..
«-Qualification en médecine générale : docteur en « médecine, délivrée par l'Université d'Etat de médecine « de Koursk le 19 juin 2001, assortie d'un stage de « deux années, du 2 mai 2007 au 9 mai 2008 au C.H.U. « de Casablanca et du 30 mai 2008 au 30 mai 2009 au «Centre hospitalier préfectoral Mohamed V, validé par « la faculté de médecine et de pharmacie de Casablanca le « 15 juin 2009. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 11 chaabane 1430 (3 août 2009).
AHMED AKHCHICHINE.
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2074-09 du 11 chaabane 1430 (3 août 2009) complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologieobstétrique.
LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT
SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique, tel qu'il a été complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 9 juillet 2009 ;
Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE:
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) est complété comme suit:
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique est « fixée ainsi qu'il suit :
.... « France :
«.. ••*. 1- Diplôme interuniversitaire de spécialisation de « gynécologie-obstétrique, délivré par la faculté de « médecine, Université de Picardie Jules Verne le 6 mars 2002, « assorti d'une attestation d'évaluation des connaissances « et des compétences délivrée par la faculté de médecine « et de pharmacie de Rabat le 12 mai 2009. »
•
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie..
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
relative à l’exercice de la médecine
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique