BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5778 du 15 octobre 2009

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N° 5778 - 25 chaoual 1430 (15-10-2009)

1387

BULLETIN OFFICIEL

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 11 chaabane 1430 (3 août 2009).

AHMED AKHCHICHINE.

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2075-09 du 11 chaabane 1430 (3 août 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en endocrinologie et maladies métaboliques.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu la loi n° 10-94 relative à l'exercice de la médecine, promulguée par le dahir n° 1-96-123 du 5 rabii II 1417 (21 août 1996), notamment son article 38 ;

Vu le décret n° 2-97-421 du 25 joumada II 1418 (28 octobre 1997) pris pour l'application de la loi susvisée n° 10-94 notamment son article 11 ;

Vu le décret n° 2-92-182 du 22 kaada 1413 (14 mai 1993) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de spécialité médicale ;

Vu le décret n° 2-01-333 du 28 rabii I 1422 (21 juin 2001) relatif aux conditions et à la procédure de l'octroi des équivalences de diplômes de l'enseignement supérieur ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 9 juillet 2009 ;

Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - La liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en endocrinologie et maladies métaboliques est fixée ainsi qu'il suit :

France :

- Diplôme d'études spécialisées endocrinologie et métabolismes,

délivré par l'Université Rennes I.

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 11 chaabane 1430 (3 août 2009).

AHMED AKHCHICHINE.

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2077-09 du 11 chaabane 1430 (3 août 2009) complétant l'arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie, tel qu'il a été complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 9 juillet 2009 ;

Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé ° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) est complété comme suit :

« Article premier: - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de spécialité médicale en dermatologie est fixée « ainsi qu'il suit :

«...... .....

« Sénégal :

« ..... «- Certificat d'études spéciales de de dermatologie- « vénérologie, délivré par la faculté de médecine, de « pharmacie et d'odonto-stomatologie, Université Cheikh « Anta Diop de Dakar, le 25 juillet 2007, assorti d'un « stage d'une année du 4 juin 2008 au 5 juin 2009 « au C.H.U. de Casablanca, validé par la faculté de « médecine et de pharmacie de Casablanca le 11 juin 2009. » ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 11 chaabane 1430 (3 août 2009).

AHMED AKHCHICHINE.

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2078-09 du 11 chaabane 1430 (3 août 2009) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 al diplome de spect la ite des diph mes recologis ogivalenes

tel qu'il a été complété ;

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