BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5778 du 15 octobre 2009

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N° 5778 - 25 chaoual 1430 (15-10-2009)

BULLETIN OFFICIEL

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 9 juillet 2009 ;

Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie- « orthopédie est fixée ainsi qu'il suit :

............ .....

« Sénégal :

(.........

«- Certificat d'études spéciales d'orthopédie-traumatologie,

« délivré par la faculté de médecine, de pharmacie et « d'odonto-stomatologie, Université Cheikh Anta Diop de « Dakar, le 1ª décembre 2007, assorti d'un stage d'une année « du 11 juin 2008 au 1° décembre 2008 au C.H.U Ibn Sina de « Rabat et du 4 décembre 2008 au 13 juin 2009 à l'hôpital « provincial Mohamed V de Tanger, validé par la faculté de « médecine et de pharmacie de Rabat le 2 juillet 2009. » ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 11 chaabane 1430 (3 août 2009).

AHMeD AKHCHICHINE.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5775 du 15 chaoual 1430 (5 octobre 2009).

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2079-09 du 11 chaabane 1430 (3 août 2009) complétant l'arrêté n° 116-05 du hija 1474

(27 janvier 2005) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en médecine nucléaire.

-

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 116-05 du 16 hija 1425 (27 janvier 2005) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en médecine nucléaire, tel qu'il a été complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 9 juillet 2009 ;

Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 116-05 du 16 hija 1425 (27 janvier 2005) est complété comme suit :

Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents ‹ au diplôme de spécialité médicale en médecine nucléaire est « fixée ainsi qu'il suit :

«...... ..... ....

« Canada :

«.... ..... . . . . «- Diplôme d'études spécialisées en médecine (médecine « nucléaire), délivré par l'Université de Sherbrooke le « 30 juin 1999. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 11 chaabane 1430 (3 août 2009).

AHMED AKHCHICHINE.

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2080-09 du 11 chaabane 1430 (3 août 2009) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 9 juillet 2009 ;

Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE:

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (1er alinéa) de « la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de l'enseignement « secondaire - série sciences expérimentales sciences « mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, est fixée ainsi « qu'il suit :

«... .. . . .

« Canada :

"........ .... . . . . «- Grade de docteur en médecine (M.D.), délivré par « l'Université Laval le 30 juin 1995. »

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