Arrêté
Arrêté n° 2136-17 du 24 août 2017
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
L'essentiel
L'arrêté n° 2136-17 du 24 août 2017 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6650 du 22 février 2018, page 23.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 2136-17
- Date de l'acte
- 24 août 2017
- Bulletin officiel (arabe)
- BO arabe n° 6650 du 22 février 2018, page 23 · PDF officiel
- Mentions
- 2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Textes liés
Textes cités sur la même page
Décret n° 2-75-864 du 19 janvier 1976
relatif au régime indemnitaire attaché à l'exercice de fonctions supérieures dans les départements ministériels
Décret n° 2-03-201 du 21 avril 2006
fixant la liste des établissements d’enseignement supérieur ne relevant pas des universités
Décret n° 2-10-622 du 23 septembre 2011
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2136-17. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.