Arrêté n° 435-01 du 8 février 2001
accordant un permis de recherches d'hydrocarbures dit
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 435-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant un permis de recherches d'hydrocarbures dit « Cap Drâa Haute Mer V» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux
L'arrêté n° 2177-04 du 25 octobre 2004 est publié au Bulletin officiel n° 5284 (édition de traduction officielle) du 20 janvier 2005, page 85 (page 31 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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accordant un permis de recherches d'hydrocarbures dit
accordant un permis de recherches d'hydrocarbures dit
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 434-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant un permis de recherches d'hydrocarbures dit « Cap Drâa Haute Mer IV » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et a
accordant un permis de recherches d'hydrocarbures dit
approuvant l'avenant n°1 à l'accord pétrolier conclu le 2 ramadan 1421 (29 novembre 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc et les sociétés « Entreprise Oil Exploration Limited »,
approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier conclu le 2 ramadan 1421 (29 novembre 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc et les sociétés « Entreprise Oil Exploration Limited »
approuvant l'avenant
approuvant l'avenant n° 4 à l'accord pétrolier conclu le 2 ramadan 1421 (29 novembre 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières représentant le Royaume du Maroc, et les sociétés « Entreprise Oil Exploration Limited
accordant un permis de recherches d'hydrocarbures dit
BO n° 5284 du 20 janvier 2005, édition française : 59 pages, 42 actes.
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 434-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant un permis de recherches d'hydrocarbures dit « Cap Drâa Haute Mer IV » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et a
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 433-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant un permis de recherches d'hydrocarbures dit « Cap Drâa Haute Mer III » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 436-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant un permis de recherches d'hydrocarbures dit « Cap Drâa Haute Mer VI » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et a
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