Arrêté n° 2176-0 du 25 octobre 2004
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2176-0
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Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2176-0
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Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2174-0- du 11 ramadan 1425 (25 octobre 2004) modifiar l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, d l'énergie et des mines n° 432-01 du 14 kaada 142 (8 février 2001) accordant un permis de recherche d'hydrocarbures dit « Cap Drâa Haute Mer || » l'Office national de recherches et d'exploitation pétrolières et aux sociétés : « Entreprise Oi Exploration Limited », « Kerr Mc Gee du Maro Limited » et « Energy Africa Morocco Limited »...... Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2175-04
du 11 ramadan 1425 (25 octobre 2004) modifian l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 433-01 du 14 kauda 142 (8 février 2001) accordant un permis de recherche d'hydrocarbures dit « Cap Drâa Haute Mer III » l'Office national de recherches et d'exploitation pétrolières et aux sociétés : « Entreprise Oi Exploration Limited », « Kerr Mc Gee du Maro Limited! » et « Energy Africa Morocco Limited »..... Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2176-0
du 11 ramadan 1425 (25 octobre 2004) modifian l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 434-01 du 14 kaada 142. (8 février 2001) accordant un permis de recherche d'hydrocarbures dit « Cap Drâa Haute Mer IV » l'Office national de recherches et d'exploitation. pétrolières et aux sociétés : « Entreprise Oi Exploration Limited », « Kerr Mc Gee du Maro‹ Limited » et « Energy Africa Morocco Limited»...... Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2177-04
du 11 ramadan 1425 (25 octobre 2004) modifian l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 435-01 du 14 kaada 142 (8 février 2001) accordant un permis de recherche d'hydrocarbures dit « Cap Drâa Haute Mer V» l'Office national de recherches et d'exploitation: pétrolières et aux sociétés : « Entreprise Oi Exploration Limited », « Kerr Mc Gee du Maroc Limited » et « Energy Africa Morocco Limited»...... Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2178-04
du 11 ramadan 1425 (25 octobre 2004) modifian. l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 436-01 du 14 kaada 142 (8 février 2001) accordant un permis de recherches d'hydrocarbures dit « Cap Drâa Haute Mer VI » ¿ l'Office national de recherches et d'exploitation: pétrolières et aux sociétés : « Entreprise Oi Exploration Limited », « Kerr Mc Gee du Marne Limited » et « Energy Africa Morocco Limited »...... Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2037-04
du 15 ramadan 1425 (29 octobre 2004) modifian. l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 331-01 du 14 kaada 142. (8 février 2001) accordant le permis de recherches d'hydrocarbures dit «Rimella A » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolière. et à la société « Shell Recherches et Exploitatior Maroc B.V »........ •• • .... ... ..
ULLETIN OFFICIEL 57
- Pages Pages 1 Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2038-04 t lu 15 ramadan 1425 (29 octobre 2004) modifiant
l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 332-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches d'hydrocarbures dit « Rimella B» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières / et à la société « Shell Recherches et Exploitation
Maroc B.V ». 87
83 Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2039-04
du 15 ramadan 1425 (29 octobre 2004) modifiant t l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de
l'énergie et des mines n° 333-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches d'hydrocarbures dit « Rimella C» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Shell Recherches et Exploitation Maroc B.V »88
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2040-04 84 du 15 ramadan 1425 (29 octobre 2004) modifiant
l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de 1 l'énergie et des mines n° 334-01 du 14 kaada 1421 t (8 février 2001) accordant le permis de recherches
d'hydrocarbures dit « Rimella D» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Shell Recherches et Exploitation Maroc B. V »88
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2041-04
du 15 ramadan 1425 (29 octobre 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de 85 l'énergie et des mines n° 335-01 du 14 kaada1421
(8 février 2001) accordant le permis de recherches d'hydrocarbures dit «Rimella E » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Shell Recherches et Exploitation Maroc B.V »89
ONEP. - Gestion du service d'assainissement
liquide de la commune de Tiznit.
Arrêté du ministre de l'intérieur n° 2020-04 du 85 11 chaoual 1425 (24 novembre 2004) approuvant
les délibérations du conseil de la commune de Tiznit confiant à l'Office national de l'eau potable (ONEP) la gestion du service d'assainissement liquide et adoptant la convention de la gestion déléguée du service public d'assainissement liquide et le cahier des charges correspondant89
Agréments pour la commercialisation de
semences et de plants.
Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement 86 rural et des pêches maritimes n° 2051-04 du
20 chaoual 1425 (3 décembre 2004) portant agrément de la société « Agricoplants » pour commercialiser des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre90
Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement
rural et des pêches maritimes n° 2052-04 du 20 chaoual 1425 (3 décembre 2004) portant agrément de la société « Lilfallah » pour 87 commercialiser des semences commercialiser des semences certifiées des
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accordant un permis de recherches d'hydrocarbures dit
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 433-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant un permis de recherches d'hydrocarbures dit « Cap Drâa Haute Mer III » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et
accordant un permis de recherches d'hydrocarbures dit
accordant un permis de recherches d'hydrocarbures dit
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 435-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant un permis de recherches d'hydrocarbures dit « Cap Drâa Haute Mer V» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux
accordant un permis de recherches d'hydrocarbures dit
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 436-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant un permis de recherches d'hydrocarbures dit « Cap Drâa Haute Mer VI » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et a
accordant un permis de recherches d'hydrocarbures dit
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 331-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches d'hydrocarbures dit «Rimella A » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société «
accordant conjointement le permis de recherche d'hydrocarbues dénommé
du 15 ramadan 1425 (29. octobre 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industric, du commerce, de l'énergie et des mines n° 332-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches d'hydrocarbures dit «Rimella B» à l'Office national de recherches et d'exploi
accordant conjointement le permis de recherche d'hydrocarbues dénommé
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 333-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches d'hydrocarbures dit «Rimella C» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société «
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 334-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches d'hydrocarbures dit « Rimella D» à l'Office national de recherches d'exploitations pétrolières et à la société « Sh
accordant conjointement le permis de recherche d'hydrocarbues dénommé
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 335-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches d'hydrocarbures dit « Rimella E» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société «
accordant conjointement le permis de recherche d'hydrocarbues dénommé
approuvant les délibérations du conseil de la commune de Tiznit confiant à l'Office national de l'eau potable (ONEP) la gestion du service d'assainissement liquide et adoptant la convention de la gestion déléguée du service public d'assainissement liquide et le cahier des charge
portant agrément de la société « Agricoplants » pour commercialiser des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre.