BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5284 du 20 janvier 2005

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N° 5284 - 9 hija 1425 (20-1-2005)BULLETIN OFFICIEL

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2174-0- du 11 ramadan 1425 (25 octobre 2004) modifiar l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, d l'énergie et des mines n° 432-01 du 14 kaada 142 (8 février 2001) accordant un permis de recherche d'hydrocarbures dit « Cap Drâa Haute Mer || » l'Office national de recherches et d'exploitation pétrolières et aux sociétés : « Entreprise Oi Exploration Limited », « Kerr Mc Gee du Maro Limited » et « Energy Africa Morocco Limited »...... Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2175-04

du 11 ramadan 1425 (25 octobre 2004) modifian l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 433-01 du 14 kauda 142 (8 février 2001) accordant un permis de recherche d'hydrocarbures dit « Cap Drâa Haute Mer III » l'Office national de recherches et d'exploitation pétrolières et aux sociétés : « Entreprise Oi Exploration Limited », « Kerr Mc Gee du Maro Limited! » et « Energy Africa Morocco Limited »..... Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2176-0

du 11 ramadan 1425 (25 octobre 2004) modifian l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 434-01 du 14 kaada 142. (8 février 2001) accordant un permis de recherche d'hydrocarbures dit « Cap Drâa Haute Mer IV » l'Office national de recherches et d'exploitation. pétrolières et aux sociétés : « Entreprise Oi Exploration Limited », « Kerr Mc Gee du Maro‹ Limited » et « Energy Africa Morocco Limited»...... Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2177-04

du 11 ramadan 1425 (25 octobre 2004) modifian l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 435-01 du 14 kaada 142 (8 février 2001) accordant un permis de recherche d'hydrocarbures dit « Cap Drâa Haute Mer V» l'Office national de recherches et d'exploitation: pétrolières et aux sociétés : « Entreprise Oi Exploration Limited », « Kerr Mc Gee du Maroc Limited » et « Energy Africa Morocco Limited»...... Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2178-04

du 11 ramadan 1425 (25 octobre 2004) modifian. l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 436-01 du 14 kaada 142 (8 février 2001) accordant un permis de recherches d'hydrocarbures dit « Cap Drâa Haute Mer VI » ¿ l'Office national de recherches et d'exploitation: pétrolières et aux sociétés : « Entreprise Oi Exploration Limited », « Kerr Mc Gee du Marne Limited » et « Energy Africa Morocco Limited »...... Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2037-04

du 15 ramadan 1425 (29 octobre 2004) modifian. l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 331-01 du 14 kaada 142. (8 février 2001) accordant le permis de recherches d'hydrocarbures dit «Rimella A » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolière. et à la société « Shell Recherches et Exploitatior Maroc B.V »........ •• • .... ... ..

ULLETIN OFFICIEL 57

- Pages Pages 1 Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2038-04 t lu 15 ramadan 1425 (29 octobre 2004) modifiant

l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 332-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches d'hydrocarbures dit « Rimella B» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières / et à la société « Shell Recherches et Exploitation

Maroc B.V ». 87

83 Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2039-04

du 15 ramadan 1425 (29 octobre 2004) modifiant t l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de

l'énergie et des mines n° 333-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches d'hydrocarbures dit « Rimella C» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Shell Recherches et Exploitation Maroc B.V »88

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2040-04 84 du 15 ramadan 1425 (29 octobre 2004) modifiant

l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de 1 l'énergie et des mines n° 334-01 du 14 kaada 1421 t (8 février 2001) accordant le permis de recherches

d'hydrocarbures dit « Rimella D» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Shell Recherches et Exploitation Maroc B. V »88

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2041-04

du 15 ramadan 1425 (29 octobre 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de 85 l'énergie et des mines n° 335-01 du 14 kaada1421

(8 février 2001) accordant le permis de recherches d'hydrocarbures dit «Rimella E » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Shell Recherches et Exploitation Maroc B.V »89

ONEP. - Gestion du service d'assainissement

liquide de la commune de Tiznit.

Arrêté du ministre de l'intérieur n° 2020-04 du 85 11 chaoual 1425 (24 novembre 2004) approuvant

les délibérations du conseil de la commune de Tiznit confiant à l'Office national de l'eau potable (ONEP) la gestion du service d'assainissement liquide et adoptant la convention de la gestion déléguée du service public d'assainissement liquide et le cahier des charges correspondant89

Agréments pour la commercialisation de

semences et de plants.

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement 86 rural et des pêches maritimes n° 2051-04 du

20 chaoual 1425 (3 décembre 2004) portant agrément de la société « Agricoplants » pour commercialiser des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre90

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement

rural et des pêches maritimes n° 2052-04 du 20 chaoual 1425 (3 décembre 2004) portant agrément de la société « Lilfallah » pour 87 commercialiser des semences commercialiser des semences certifiées des

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