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Arrêté

Arrêté n° 2038-04 du 29 octobre 2004

du 15 ramadan 1425 (29. octobre 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industric, du commerce, de l'énergie et des mines n° 332-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches d'hydrocarbures dit «Rimella B» à l'Office national de recherches et d'exploi

L'essentiel

L'arrêté n° 2038-04 du 29 octobre 2004 est publié au Bulletin officiel n° 5284 (édition de traduction officielle) du 20 janvier 2005, page 87 (page 33 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2038-04
Date de l'acte
29 octobre 2004
Édition arabe
BO arabe n° 5284 du 20 janvier 2005, page 24 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 2038-0429 octobre 2004 : Date de l'acte ; 20 janvier 2005 : Publication, BO n° 5284 du 20 janvier 2005200529 octobre 200420 janvier 200529 octobre 2004 : Date de l'acte20 janvier 2005 : Publication, BO n° 5284 du 20 janvier 2005
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5284 du 20 janvier 2005, page 33

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    page 32

  • Arrêté n° 2039-04 du 29 octobre 2004

    modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 333-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches d'hydrocarbures dit «Rimella C» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société «

    page 34

Voir les 42 actes du BO n° 5284

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2038-04. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

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