Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation n° 641-03 du 19 kaada 1423 (22 janvier 2003) approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier conclu le 29 hija 1420 (5 avril 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc, et la société « Shell Recherches et Exploitation Maroc B.V », conclu le 20 janvier 2003 entre ledit office et la société : « Shell Exploration et Production du Maroc Gmbh » ;
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation n° 2036-04 du 28 septembre 2004 approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier conclu le 29 hija 1420 (5 avril 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Marocc, et la société « Shell Recherches et Exploitation Maroc B.V », conclu le 28 septembre 2004 entre ledit office et les sociétés : « Shell Exploration et Production du Maroc Gmbh », « Repsol Exploraçion S.A » et « Wintershall AG »,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – Les articles premier et 3 de l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 332-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) sont modifiés ainsi qu'il suit :
« Article premier. - Il est accordé conjointement à l'Office «national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux « sociétés « Shell Exploration et Production du Maroc Gmbh », « « Repsol Exploraçion S.A » et « Wintershall AG » le permis de « reherche d'hydrocarbures dit : « Rimella B ».
« Article 3. - Le permis de recherche « Rimelia B » « est délivré pour une période initiale de cinq (5) années à « compter du 22 janvier 2001. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 15 ramadan 1425 (29 octobre 2004).
MOHAMED BOUTALEB.
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2039-04 du 15 ramadan' 1425 (29 octobre 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 333-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches d'hydrocarbures dit «Rimella C» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Shell Recherches et Exploitation Maroc B.V ».
LE MINISTRE DE L'ENERGIE ET DES MINES,
Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 333-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches d'hydrocarbures dit « Rimella C » à l'Office national de reherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Shell Recherches et Exploitation Maroc B.V » ;
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation n° 640-03 du 19 kaada 1423 (22 janvier 2003) approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier conclu le 29 hija 1420 (5 avril 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc, et la société « Shell
Recherches et Exploitation Maroc B.V », conclu le 17 janvier 2003 entre ledit office et les sociétés : « Shell Recherches et Exploitation Maroc B.V » et « Shell Exploration et Production du Maroc Gmbh » ;
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation n° 641-03 du 19 kaada 1423 (22 janvier 2003) approuvant l'avenant n° 2 % l'accord pétrolier conclu le 29 hija 1420 (5 avril 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc, et la société « Shell Recherches et Exploitation Maroc B.V », conclu le 20 janvier 2003 entre ledit office et la société « Shell Exploration et Production du Maroc Gmbh » ;
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation n° 2036-04 du 28 septembre 2004 approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier conclu le 29 hija 1420 (5 avril 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc, et la société « Shell Recherches et Exploitation Maroc B.V », conclu le 28 septembre 2004 entre ledit office et les sociétés : « Shell Exploration et Production du Maroc Gmbh », « Repsol Exploraçion S.A » et « Wintershall AG »,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – Les articles premier et 3 de l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 333-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) sont modifiés ainsi qu'il suit :
« Article premier. - Il est accordé conjointement à l'Office «national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux « sociétés « Shell Exploration et Production du Maroc Gmbh », « « Repsol Exploraçion S.A » et « Wintershall AG » le permis de « reherche d'hydrocarbures dit : « Rimella C ».
« Article 3.- Le permis de recherche « Rimella C» « est délivré pour une période initiale de cinq (5) années à « compter du 22 janvier 2001. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 15 ramadan 1425 (29 octobre 2004).
MOHAMED BOUTALEB.
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2040-04 du 15 ramadan 1425 (29 octobre 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 334-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches d'hydrocarbures dit « Rimella D» à l'Office national de recherches d'exploitations pétrolières et à la société « Shell Recherches et Exploitation Maroc B.V ».
LE MINISTRE DE L'ENERGIE ET DES MINES,
Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 334-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches d'hydrocarbures dit « Rimella D » à l'Office national de reherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Shell Recherches et Exploitation Maroc B.V » ;
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation n° 640-03 du 19 kaada 1423 (22 janvier 2003) approuvant l'avenant n° 1 a