Arrêté n° 334-01 du 8 février 2001
accordant conjointement le permis de recherche d'hydrocarbues dénommé
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 334-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches d'hydrocarbures dit « Rimella D» à l'Office national de recherches d'exploitations pétrolières et à la société « Sh
L'arrêté n° 2040-04 du 29 octobre 2004 est publié au Bulletin officiel n° 5284 (édition de traduction officielle) du 20 janvier 2005, page 88 (page 34 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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accordant conjointement le permis de recherche d'hydrocarbues dénommé
approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier conclu le 29 hija 1420 (5 avril 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières
approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier conclu le 29 hija 1420 (5 avril 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières représentant le Royaume du Maroc, et la société « Shell Recherches et Exploitation Maroc B
accordant conjointement le permis de recherche d'hydrocarbues dénommé
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 333-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches d'hydrocarbures dit «Rimella C» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société «
accordant conjointement le permis de recherche d'hydrocarbues dénommé
approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier conclu le 29 hija 1420 (5 avril 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières
accordant conjointement le permis de recherche d'hydrocarbues dénommé
BO n° 5284 du 20 janvier 2005, édition française : 59 pages, 42 actes.
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 333-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches d'hydrocarbures dit «Rimella C» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société «
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 331-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches d'hydrocarbures dit «Rimella A » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société «
du 15 ramadan 1425 (29. octobre 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industric, du commerce, de l'énergie et des mines n° 332-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches d'hydrocarbures dit «Rimella B» à l'Office national de recherches et d'exploi
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