BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5284 du 20 janvier 2005

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N° 5284 - 9 hija 1425 (20-1-2005)BULLETIN OFFICIEL87

«Energy Africa Morocco Limited », conclu le 22 joumada Il 1425 (9 août 2004) entre ledit office et les sociétés : « Kerr Me Gee du Maroc Limited », « Energy Africa Morocco Limited » et «Shell Deepwater Exploration Morocco Gmbh » ;

Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation n° 2172-04 du 11 ramadan 1425 (25 octobre 2004) approuvant l'avenant n° 4 à l'accord pétrolier, conclu le 2 ramadan 1421 (29 novembre 2000) entre l'office national de recherches et d'exploitations pétrolières représentant le Royaume du Maroc, et les sociétés « Entreprise Oil Exploration Limited », « Kerr Mo Gee du Maroc Limited » et «Energy Africa Morocco Limited », conclu le 15 septembre 2004 entre ledit office et les sociétés : « Kerr Me Gee du Maroc Limited », « Energy Africa Morocco Limited », «Shell Deepwater Explotation Morocco Gmbh » et « Wintershall AG »,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 436-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) est modifié ainsi qu'il suit :

« Article premier. - Il est accordé conjointement à l'office «national de recherches et d'exploitation pétrolières et aux « sociétés : « Kerr Mo Gee du Maroc Limited », « Energy Africa « Morocco Limited », « Shell Deepwater Exploration Morocco « Gmbh » et « Wintershall AG », le permis de recherche « d'hydrocarbures dit « Cap Drâa Haute Mer VI ».

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 11 ramadan 1425 (25 octobre 2004).

MOHAMED BOUTALEB.

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2037-04 du 15 ramadan 1425 (29 octobre 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 331-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches d'hydrocarbures dit «Rimella A » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Shell Recherches et Exploitation Maroc B.V ».

LE MINISTRE DE L'ENERGIE ET DES MINES.

Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce. de l'énergie et des mines n° 331-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches d'hydrocarbures dit « Rimella A » à l'Office national de reherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Shell Recherches et Exploitation Maroc B.V » ;

Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines el du ministre des finances et de la privatisation n° 640-03 du 19 kaada 1423 (22 janvier 2003) approuvant l'aventant n° l à l'accord pétrolier conclu le 29 bija 1420 (5 avril 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières. représentant le Royaume du Maroc, et la société « Shell Recherches et Exploitation Maroc B.V », conclu le 17 janvier 2003 entre ledit office et les sociétés : « Shell Recherches et Exploitation Maroc B.V » et « Shell Exploration et Production du Maroc Gmbh » ;

Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation n° 641-03 du 19 kaada 1423 (22 janvier 2003) approuvant l'avenant n° 2 à

Paccord pétrolier conclu le 29 hija 1420 (5 avril 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc, et la société « Shell Recherches et Exploitation Maroc B.V, conclu le 20 janvier 2003 entre ledit office et la société « Shell Exploration et Production du Maroc Gmbh :

Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation n° 2036-04 du 28 septembre 2004 approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier conclu le 29 hija 1420 (5 avril 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc, et la société « Shell Recherches et Exploitation Maroc B.V », conclu le 28 septembre 2004 entre ledit office et les sociétés : « Shell Exploration et Production du Maroc Gmbh », « Repsol Exploraçion S.A » ct « Wintershall AG »,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – Les articles premier el 3 de l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 331-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) sont modifiés ainsi qu'il suit :

« Article premier. - Il est accordé conjointement à l'Office « national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux « sociétés « Shell Exploration et Production du Maroc Gmbh », « « Repsol Exploraçion S.A » el « Wintershall AG » le permis de « reherche d'hydrocarbures dit : « Rimella A ».

« Article 3.- Le permis de recherche « Rimella A » « esi délivré pour une période initiale de cinq (5) années à « compter du 22 janvier 2001. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 15 ramadan 1425 (29 octobre 2004).

MOHAMED BOUTALEB.

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2038-04 du 15 ramadan 1425 (29. octobre 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industric, du commerce, de l'énergie et des mines n° 332-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches d'hydrocarbures dit «Rimella B» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société «Shell Recherches et Exploitation Maroc B.V ».

LE MINISTRE DE L'ENERGIE ET DES MINES.

Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce. de l'énergie et des mines n° 332-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le pormis de recherches d'hydrocarbures dit « Rimella B » à l'Otice national de reherches ei d'exploitations pétrolières et à la société « Sheil Recherches et Exploitation Maroc B.V » ;

Vu l'arrête conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation n° 640-03 du 19 kaada 1423 (22 janvier 2003) approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier, conclu le 29 hija 1420 (5 avril 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc, et la société « Shell Recherches et Exploitation Maroc B.V », conclu le 17 janvier 2003 entre ledit office et les sociétés : « Shell Recherches et Exploitation Maroc B.V » et « Shell Exploration et Production du Maroc Gnibh » ;

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.

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