Arrêté conjoint n° 641-03 du 22 janvier 2003
approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier conclu le 29 hija 1420 (5 avril 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières
Arrêté
approuvant les délibérations du conseil de la commune de Tiznit confiant à l'Office national de l'eau potable (ONEP) la gestion du service d'assainissement liquide et adoptant la convention de la gestion déléguée du service public d'assainissement liquide et le cahier des charge
L'arrêté n° 2020-04 du 24 novembre 2004 est publié au Bulletin officiel n° 5284 (édition de traduction officielle) du 20 janvier 2005, page 89 (page 35 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier conclu le 29 hija 1420 (5 avril 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières
approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier conclu le 29 hija 1420 (5 avril 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières représentant le Royaume du Maroc, et la société « Shell Recherches et Exploitation Maroc B
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 335-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches d'hydrocarbures dit « Rimella E» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société «
accordant conjointement le permis de recherche d'hydrocarbues dénommé
approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier conclu le 29 hija 1420 (5 avril 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières
portant charte communale
portant promulgation de la loi n° 78.00 portant charte communale
portant promulgation de la loi n° 01-03
BO n° 5284 du 20 janvier 2005, édition française : 59 pages, 42 actes.
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 335-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches d'hydrocarbures dit « Rimella E» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société «
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 333-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches d'hydrocarbures dit «Rimella C» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société «
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 334-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches d'hydrocarbures dit « Rimella D» à l'Office national de recherches d'exploitations pétrolières et à la société « Sh
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