Arrêté
Arrêté n° 221-96 du 13 février 1996
relatif au régime de l'examen pour l'obtention de la qualification de radiotéléphonie internationale
L'essentiel
L'arrêté n° 221-96 du 13 février 1996 relatif au régime de l'examen pour l'obtention de la qualification de radiotéléphonie internationale est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4992 du 4 avril 2002. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 221-96
- Date de l'acte
- 13 février 1996
- Première mention
- BO n° 4992 du 4 avril 2002, page 37 · PDF
- Textes modificateurs relevés
- 1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 1 texte en 2002 · voir la chronologie
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Modification : Arrêté n° 109-02 du 24 janvier 2002
Preuve : BO n° 4992 du 4 avril 2002, page 2 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté du ministre du transport et de la marine marchande n° 109-02 du 10 kaada 1422 (24 janvier 2002) modifiant et complétant l'arrêté du ministre des transports transports n° 221-96 du 23 ramadan 1416 (13 février 1996) relatif au régime de l'examen pour l'obtention de la qualification de radiotéléphonie international
PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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