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Arrêté

Arrêté n° 2378-11 du 4 août 2011

complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada || 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.

L'essentiel

L'arrêté n° 2378-11 du 4 août 2011 complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada || 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie est publié au Bulletin officiel n° 5984 (édition de traduction officielle) du 6 octobre 2011, page 2243 (page 93 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2378-11
Date de l'acte
4 août 2011
Édition arabe
BO arabe n° 5983 du 3 octobre 2011, page 48 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 2378-114 août 2011 : Date de l'acte ; 6 octobre 2011 : Publication, BO n° 5984 du 6 octobre 20114 août 20116 octobre 20114 août 2011 : Date de l'acte6 octobre 2011 : Publication, BO n° 5984 du 6 octobre 2011
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5984 du 6 octobre 2011, page 93

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