Arrêté n° 1482-04 du 11 août 2004
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.
Arrêté
complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada || 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.
L'arrêté n° 2378-11 du 4 août 2011 complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada || 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie est publié au Bulletin officiel n° 5984 (édition de traduction officielle) du 6 octobre 2011, page 2243 (page 93 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
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fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.
portant agrément de la pépinière « Oued Srou » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant création de l'Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires
portant promulgation de la loi n° 25-08
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier
portant agrément de la pépinière
portant agrément de la société « Maroc Vert IASO » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
BO n° 5984 du 6 octobre 2011, édition française : 104 pages, 71 actes.
portant agrément de la pépinière « Oued Srou » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
portant agrément de la société « Maroc Vert IASO » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
complétant l'arrêté n° 743-09 du 26 rabii | 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale (ou analyses biologiques médicales).
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2378-11. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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