Arrêté n° 2378-11 du 4 août 2011
complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada || 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.
Arrêté
portant agrément de la pépinière « Oued Srou » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
L'arrêté n° 2452-11 du 17 août 2011 portant agrément de la pépinière « Oued Srou » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier est publié au Bulletin officiel n° 5984 (édition de traduction officielle) du 6 octobre 2011, page 2243 (page 93 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada || 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant création de l'Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires
portant promulgation de la loi n° 25-08
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier
portant agrément de la pépinière
portant agrément de la société « Maroc Vert IASO » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
BO n° 5984 du 6 octobre 2011, édition française : 104 pages, 71 actes.
complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada || 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.
portant agrément de la société « Maroc Vert IASO » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
complétant l'arrêté n° 743-09 du 26 rabii | 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale (ou analyses biologiques médicales).
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2452-11. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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