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Arrêté

Arrêté n° 238-09 du 26 janvier 2009

complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada I1 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.

L'essentiel

L'arrêté n° 238-09 du 26 janvier 2009 complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada I1 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie est publié au Bulletin officiel n° 5726 (édition de traduction officielle) du 16 avril 2009, page 659 (page 61 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
238-09
Date de l'acte
26 janvier 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5724 du 9 avril 2009, page 57 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 238-0926 janvier 2009 : Date de l'acte ; 16 avril 2009 : Publication, BO n° 5726 du 16 avril 200926 janvier 200916 avril 200926 janvier 2009 : Date de l'acte16 avril 2009 : Publication, BO n° 5726 du 16 avril 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5726 du 16 avril 2009, page 61

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BO n° 5726 du 16 avril 2009, édition française : 64 pages, 29 actes.

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Mentions dans le Bulletin officiel

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