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Arrêté

Arrêté n° 239-09 du 26 janvier 2009

du 29 29 moharrem 1430

L'essentiel

L'arrêté n° 239-09 du 26 janvier 2009 du 29 29 moharrem 1430 est publié au Bulletin officiel n° 5726 (édition de traduction officielle) du 16 avril 2009, page 659 (page 61 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
239-09
Date de l'acte
26 janvier 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5725 du 13 avril 2009, page 21 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
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1 texte
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Chronologie : Arrêté n° 239-0926 janvier 2009 : Date de l'acte ; 16 avril 2009 : Publication, BO n° 5726 du 16 avril 200926 janvier 200916 avril 200926 janvier 2009 : Date de l'acte16 avril 2009 : Publication, BO n° 5726 du 16 avril 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5726 du 16 avril 2009, page 61

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BO n° 5726 du 16 avril 2009, édition française : 64 pages, 29 actes.

  • Arrêté n° 238-09 du 26 janvier 2009

    complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada I1 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.

    page 61

  • Arrêté n° 240-09 du 26 janvier 2009

    complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation.

    page 62

Voir les 29 actes du BO n° 5726

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