BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5726 du 16 avril 2009

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BULLETIN OFFICIEL

ARt. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 29 moharrem 1430 (26 janvier 2009).

AHMED AKHCHICHINE.

...-.

Le texto en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5725 du 17 rabii |] 1430 (13 avril 2009).

.S.....: ..-

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 236-09 du 29 moharrem 1430 (26 janvier 2009) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

-

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE. DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE: LA RECHERCHE SCIENTIRIQUE.

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique el de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant a liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, 1el qu'il a été modilié et complété :

Après avis de la commission sectoricile des sciences de la santé du 17 décembre 2008 ;

Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE:

ARTICLI: PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :

« Article premier: --. La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (1°" alinéa) « de la loi susivée n° 10-94, assortis du baccalauréat de « l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales ou « sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, « est fixée ainsi qu'il suit :

. . .

« Algérie :

.....

N° 5726... 20 rabii II 1430 (16-4-2009)

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 29 moharrem 1430 (26 janvier 2009).

AHMED AKICHICHINE:

Le texte en langue arabo a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5724 du 13 rahii || 1430 (9 avril 2009).

..__:_.. :......- Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enscignement

supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 237-09 du 29 moharrem 1430

(26 janvier 2009) complétant l'arrêté n° 1325-07 du 3 rejeb 1428 (19 juillet 2007) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en médecine physique et réadaptation fonctionnelle.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMINT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIRIQUE.

Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres el de la recherche scientifique n1° 1325-07 du 3 rejeb 1428 (19 juillet 2007) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en médecine physique et réadaptation fonctionnelle, tel qu'il a été complété :

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 17 décembre 2008 ;

Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins.

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 1325-07 du 3 rejeb 1428 (19 juillet 2007) est complété comme suit :

« Article premier: - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de spécialité médicale en médecine physique et « réadaptation fonctionnelle est fixée ainsi qu'il suit :

.... « Belgique :

....

«- Le grade de diplômé d'études spécialisées en médecine « clinique, orientation : médecine physique et réadaptation « délivré par la faculté de médecine, Université « Catholique de Louvain le 29 septembre 2006, assorti « d'une attestation d'évaluation des connaissances et des « compétences délivrée par la faculté de médecine et de « pharmacie de Casablanca le 15 septembre 2008. »

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