BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5726 du 16 avril 2009

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BULLETIN OFFICIEL

N° 5726 -- 20 rabii Il 1430 (16-4-2009)

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 29 moharrem | 430 (26 janvier 2009).

AHMED AKHCHICHINE.

Le texto en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5725 du 17 rabii I1 1430 (13 avril 2009).

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 234-09 du 29 moharrem 1430 (26 janvier 2009) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. •

-

LEMINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE. DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR. DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété :

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 17 décembre 2008;

Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE:

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (1°" alinéa) « de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de « l'enseignement secondaire --. série sciences expérimentales ou « sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, « est fixée ainsi qu'il suit :

«........ .....

« Ukraine :

.......... ..... «- Titre de docteur en médecine, dans la spécialité « médecine générale, délivré par l'Académie d'Etat de « médecine de Bucovine, le 29 juin 2000, assorti d'un « stage de deux années, du 26 juin 2006 au 26 juin 2007 « au C.H.U de Casablanca et du 24 juillet 2007 au « 23 juillet 2008 à l'hôpital provincial Hassan Il de « Khouribga, validé par la faculté de médecine el. de « pharmacie de Casablanca le 22 octobre 2008. »

ARt. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officicl.

Rabat, le 29 moharrem 1430 (26 janvier 2009).

AHMED AKHCHICHINE.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5725 du 17 rabii Il 1430 (13 avril 2009).

:._ ...... ... == ....... .:..

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 235-09 du 29 moharrem 1430

(26 janvier 2009) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR. DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ; modifié et complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 17 décembre 2008 ;

Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :

« Article premier: - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (1er alinéa) « de la loi susvisée n° 10-24, assortis du baccalauréat de « l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales ou « sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, « est fixéc ainsi qu'il suit :

« .. ....

« Fédération de Russie :

«-Qualification de médecin dans la spécialité : « Médecine « générale » docteur en médecine, délivrée par l'Académie « d'Etat de médecine de St.Petersbourg nommée I.I « Mechnikov, le 18 juin 1999, assortie d'un stage de deux « années, du le novembre 2006 au ler novembre 2008, « validé par la faculté de médecine et de pharmacie de Fès « le 11 novembre 2008. »

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