Décret n° 2-01-333 du 21 juin 2001
relatif aux conditions et à la procédure de l'octroi des équivalences de diplômes de l'enseignement supérieur
Arrêté
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L'arrêté n° 2657-15 du 16 juillet 2015 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6385 du 10 août 2015, page 31.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
relatif aux conditions et à la procédure de l'octroi des équivalences de diplômes de l'enseignement supérieur
fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures
portant agrément de la société « HORTICOM » pour commercialiser des semences standard de légumes.
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant création de l'Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires
portant promulgation de la loi n° 25-08
portant homologation du règlement technique relatif au contrôle des semences standard de légumes
fixant les conditions d'importation et de commercialisation des semences à cultiver au Maroc
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