Arrêté n° 313-01 du 8 février 2001
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie
L'arrêté n° 2685-06 du 20 juin 2005 modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5644 du 3 juillet 2008. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1880-07 du 6 joumada I 1429 (12 mai 2008) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines nº 2685-06 du 12 joumada I 1426 (20 juin 2005) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 313-01 du 14 kaada 1421 (8 février 20PDF officielLiens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2685-06. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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