BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5644 du 3 juillet 2008

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N° 5644 - 29 joumada II 1429 (3-7-2008)

BULLETIN OFFICIEL

Pages Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1877-07

du 6 joumada / 1429 (12 mai 2008) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2687-06 du 12 joumada / 1426 (20 juin 2005) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 316-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Casablanca Offshore II » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Lone Star Energy Corporation »... 488

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1878-07 du 6 joumada 1 1429 (12 mai 2008) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2688-06 du 12 joumada 1 1426 (20 juin 2005) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 317-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi Offshore » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société «Lone Star Energy Corporation ».... 488

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1879-07 du 6 joumada 1 1429 (12 mai 2008) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2690-06 du 12 joumada I 1426 (20 juin 2005) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 319-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ounara Ouest » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Lone Star Energy Corporation ». 489

437

Pages Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1880-07

du 6 joumada 1 1429 (12 mai 2008) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2685-06 du 12 joumada I 1426 (20 juin 2005) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 313-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Loukos Offshore » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Lone Star Energy Corporation » ... 489

Impöt sur le l revenu. - Désignation des

contribuables devant verser l'impôt sur le revenu auprès du receveur de l'administration fiscale.

Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 1150-08 du 9 joumada II 1429 (13 juin 2008) désignant les contribuables devant verser l'impôt sur le revenu auprès du receveur de l'administration fiscale.......... 489

CONSEIL SUPERIEUR

DE LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE

Décision du CSCA n° 15-08 du 15 joumada | 1429 (21 mai 2008). 490

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