N° 5644 - 29 joumada II 1429 (3-7-2008)
BULLETIN OFFICIEL
Pages Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1877-07
du 6 joumada / 1429 (12 mai 2008) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2687-06 du 12 joumada / 1426 (20 juin 2005) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 316-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Casablanca Offshore II » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Lone Star Energy Corporation »... 488
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1878-07 du 6 joumada 1 1429 (12 mai 2008) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2688-06 du 12 joumada 1 1426 (20 juin 2005) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 317-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi Offshore » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société «Lone Star Energy Corporation ».... 488
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1879-07 du 6 joumada 1 1429 (12 mai 2008) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2690-06 du 12 joumada I 1426 (20 juin 2005) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 319-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ounara Ouest » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Lone Star Energy Corporation ». 489
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Pages Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1880-07
du 6 joumada 1 1429 (12 mai 2008) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2685-06 du 12 joumada I 1426 (20 juin 2005) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 313-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Loukos Offshore » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Lone Star Energy Corporation » ... 489
Impöt sur le l revenu. - Désignation des
contribuables devant verser l'impôt sur le revenu auprès du receveur de l'administration fiscale.
Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 1150-08 du 9 joumada II 1429 (13 juin 2008) désignant les contribuables devant verser l'impôt sur le revenu auprès du receveur de l'administration fiscale.......... 489
CONSEIL SUPERIEUR
DE LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE
Décision du CSCA n° 15-08 du 15 joumada | 1429 (21 mai 2008). 490