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Arrêté

Arrêté n° 1877-07 du 12 mai 2008

modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2687-06 du 12 joumada I 1426 (20 juin 2005) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 316-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocar

L'essentiel

L'arrêté n° 1877-07 du 12 mai 2008 est publié au Bulletin officiel n° 5644 (édition de traduction officielle) du 3 juillet 2008, page 488 (page 54 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1877-07
Date de l'acte
12 mai 2008
Édition arabe
BO arabe n° 5643 du 30 juin 2008, page 23 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1877-0712 mai 2008 : Date de l'acte ; 3 juillet 2008 : Publication, BO n° 5644 du 3 juillet 200812 mai 20083 juillet 200812 mai 2008 : Date de l'acte3 juillet 2008 : Publication, BO n° 5644 du 3 juillet 2008
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5644 du 3 juillet 2008, page 54

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    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2688-06 du 12 joumada I 1426 (20 juin 2005) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 317-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocar

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    page 53

Voir les 21 actes du BO n° 5644

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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