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BULLETIN OFFICIEL
n° 318-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ounara Est» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Lone Star Energy Corporation » ;
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation n° 1811-07 du 23 kaada 1427 (15 décembre 2006) approuvant l'avenant n° 5 à l'accord pétrolier « Ounara», conclu le 22 kaada (14 décembre 2006) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Maghreb Petroleum Exploration s.a. »,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article premier (2° alinéa) de l'arrêté n° 2689-06 du 12 joumada I 1426 (20 juin 2005) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :
«....
« Le permis de recherche d'hydrocarbures « Ounara Est» « est délivré pour une période initiale de sept (7) années à « compter du 15 décembre 2000. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 6 joumada I 1429 (12 mai 2008).
AMINA BENKHADRA.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5643 du 26 joumada II 1429 (30 juin 2008).
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1877-07 du 6 joumada I 1429 (12 mai 2008) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2687-06 du 12 joumada I 1426 (20 juin 2005) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 316-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Casablanca Offshore II » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Lone Star Energy Corporation ».
LA MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE
L'ENVIRONNEMENT,
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2687-06 du 12 joumada I 1426 (20 juin 2005) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines nº 316-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Casablanca Offshore II » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Lone Star Energy Corporation » ;
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation n° 1810-07 du 23 kaada 1427 (15 décembre 2006) approuvant l'avenant n° 5 à l'accord pétrolier « Casablanca Offshore », conclu le 22 kaada 1427 (14 décembre 2006) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Maghreb Petroleum Exploration s.a. »,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. — L'article premier (2º alinéa) de l'arrêté n° 2687-06 du 12 joumada I 1426 (20 juin 2005) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :
N° 5644 - 29 joumada II 1429 (3-7-2008)
«-........................... . . . . «Le permis de recherche d'hydrocarbures « Casablanca « Offshore II » est délivré pour une période initiale de sept (7) « années à compter du 15 décembre 2000. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 6 joumada I 1429 (12 mai 2008).
AMINA BENKHADRA.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5643 du 26 joumada 1429 (30 juin 2008).
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1878-07 du 6 joumada I 1429 (12 mai 2008) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2688-06 du 12 joumada I 1426 (20 juin 2005) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 317-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi Offshore » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société «Lone Star Energy Corporation ».
LA MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE
L'ENVIRONNEMENT,
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2688-06 du 12 joumada I 1426 (20 juin 2005) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines nº 317-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi Offshore » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Lone Star Energy Corporation » ;
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation n° 1810-07 du 23 kaada 1427 (15 décembre 2006) approuvant l'avenant n° 5 à l'accord pétrolier « Casablanca Offshore », conclu le 22 kaada 1427 (14 décembre 2006) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Maghreb Petroleum Exploration s.a. »,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article premier (2° alinéa) de l'arrêté n° 2688-06 du 12 joumada I 1426 (20 juin 2005) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :
«-... .... .... « Le permis de recherche d'hydrocarbures « Safi Offshore » « est délivré pour une période initiale de sept (7) années à « compter du 15 décembre 2000. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 6 joumada I 1429 (12 mai 2008).
AMINA BENKHADRA.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5643 du 26 joumada II 1429 (30 juin 2008).