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Arrêté

Arrêté n° 317-01 du 8 février 2001

accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit

L'essentiel

L'arrêté n° 317-01 du 8 février 2001 accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5644 du 3 juillet 2008. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
317-01
Date de l'acte
8 février 2001
Textes modificateurs relevés
1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 1 texte en 2005 · voir la chronologie
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 317-018 février 2001 : Date de l'acte ; 20 juin 2005 : Modification : Arrêté n° 2688-06 du 20 juin 200520022003200420058 février 200120 juin 20058 février 2001 : Date de l'acte20 juin 2005 : Modification : Arrêté n° 2688-06 du 20 juin 2005
  1. Date de l'acte
  2. Modification : Arrêté n° 2688-06 du 20 juin 2005
    modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie
    Preuve : BO n° 5644 du 3 juillet 2008, page 3 · annoncé par le texte lui-même
    arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2688-06 du 12 joumada 1 1426 (20 juin 2005) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 317-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi Offshore » à l'Office national de re
    PDF officiel

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/317-01. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.