Arrêté n° 2688-06 du 20 juin 2005
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2688-06 du 12 joumada I 1426 (20 juin 2005) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 317-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocar
L'arrêté n° 1878-07 du 12 mai 2008 est publié au Bulletin officiel n° 5644 (édition de traduction officielle) du 3 juillet 2008, page 488 (page 54 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie
approuvant l'avenant n° 5 à l'accord pétrolier « Ounara », conclu le 22 kaada 1427 (14 décembre 2006) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Maghreb Petroleum Exploration s.a. ».
modifiant l'arrêté du ministre de l'industric
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2687-06 du 12 joumada I 1426 (20 juin 2005) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 316-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocar
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
approuvant l'avenant n° 5 à l'accord pétrolier « Casablanca offshore », conclu le 22 kaada 1427 (14 décembre 2006) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Maghreb Petroleum Exploration s.a. »
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
BO n° 5644 du 3 juillet 2008, édition française : 57 pages, 21 actes.
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2687-06 du 12 joumada I 1426 (20 juin 2005) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 316-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocar
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2686-06 du 12 joumada I 1426 (20 juin 2005) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 315-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocar
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2689-06 du 12 joumada I 1426 (20 juin 2005) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 318-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocar
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