Arrêté n° 2689-06 du 20 juin 2005
modifiant l'arrêté du ministre de l'industric
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2689-06 du 12 joumada I 1426 (20 juin 2005) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 318-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocar
L'arrêté n° 1876-07 du 12 mai 2008 est publié au Bulletin officiel n° 5644 (édition de traduction officielle) du 3 juillet 2008, page 487 (page 53 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
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modifiant l'arrêté du ministre de l'industric
portant nomination du directeur chargé de la sécurité des détenus, des personnes, bâtiments et installations affectés aux pénitenciers.
portant nomination du du délégué général à l'administration pénitentiaire et à la réinsertion et fixant ses attributions.
portant nomination du directeur chargé de l'action socioculturelle et de la réinsertion des détenus.
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2686-06 du 12 joumada I 1426 (20 juin 2005) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 315-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocar
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
approuvant l'avenant n° 5 à l'accord pétrolier
modifiant l'arrêté du ministre de l'industric
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
BO n° 5644 du 3 juillet 2008, édition française : 57 pages, 21 actes.
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2686-06 du 12 joumada I 1426 (20 juin 2005) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 315-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocar
portant nomination du directeur chargé de la sécurité des détenus, des personnes, bâtiments et installations affectés aux pénitenciers.
portant nomination du directeur chargé de l'action socioculturelle et de la réinsertion des détenus.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1876-07. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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