modifiant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1716-15 du 6 chaabane 1436 (25 mai 2015) portant reconnaissance de l’Indication Géographique « Huile d’Olive de Tafersite » et homologation du cahier des charges y afférent.
Arrêté n° 1716-15 du 25 mai 2015 portant reconnaissance de l’Indication géographique « Huile d’olive de Tafersite » et homologation du cahier des charges y afférent.
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Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 2700-20 du 18 rabii I 1442 (4 novembre 2020) modifiant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1716-15 du 6 chaabane 1436 (25 mai 2015) portant reconnaissance de l ’Indication…
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 2700-20 du 18 rabii I 1442 (4 novembre 2020) modifiant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1716-15 du 6 chaabane 1436 (25 mai 2015) portant reconnaissance de l’Indication…
Décret n° 2-14-268 du 29 janvier 2015 relatif à la qualité et la sécurité sanitaire des huiles d’olive et des huiles de grignons d’olive commercialisées.
Arrêté n° 1716-15 du 25 mai 2015 portant reconnaissance de l’Indication géographique « Huile d’olive de Tafersite » et homologation du cahier des charges y afférent.
Arrêté conjoint n° 129-21 du 5 janvier 2021 approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « Sidi moktar onshore » conclu, le 24 safar 1442 (12 octobre 2020), entre l’Office national des hydrocarbures…
Loi n° 21-90 relative à la recherche et à l’exploitation des gisements d’hydrocarbures, promulguée par le dahir n° 1-91-118 du 27 ramadan 1412 (1er avril 1992), telle…
Dahir n° 1-91-118 du 1er avril 1992 telle qu’elle a été modifiée et complétée par la loi n° 27-99 promulguée par le dahir n° 1-99-340 du 9 kaada 1420 (15 février 2000), notamment ses articles 4…
Loi n° 27-99 promulguée par le dahir n° 1-99-340 du 9 kaada 1420 (15 février 2000), notamment ses articles 4, 8 et 34 ;
Loi n° 33-01 du 14 mai 2026 portant création de l’Office national des hydrocarbures et des mines, promulguée par le dahir n° 1-03-203 du 16 ramadan 1424 (11 novembre 2003) ;
Décret n° 2-93-786 du 3 novembre 1803 pris pour l’application de la loi n° 21-90 susvisée, tel qu’il a été modifié et complété par le décret n° 2-99-210 du 9 hija 1420 (16 mars 2000), notamment…