Arrêté n° 820-07 du 23 avril 2007
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 820-07 du 5 rabii Il 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « BOUJDOUR ONSHORE VIII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines.
L'arrêté n° 289-13 du 9 janvier 2013 est publié au Bulletin officiel n° 6140 (édition de traduction officielle) du 4 avril 2013, page 101 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
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accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 818-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « BOUJDOUR ONSHORE VI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines.
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 818-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 819-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « BOUJDOUR ONSHORE VII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines.
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 819-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 820-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
BO n° 6140 du 4 avril 2013, édition française : 104 pages, 75 actes.
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 818-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « BOUJDOUR ONSHORE VI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines.
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 819-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « BOUJDOUR ONSHORE VII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines.
du 26 safar 1434
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/289-13. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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