Arrêté n° 285-13 du 9 janvier 2013
du 26 safar 1434
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1728
BULLETIN OFFICIEL
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 721-11 du 12 rabii II 1432 (17 mars 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 815-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « BOUJDOUR ONSHORE III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines ;
Vu la demande d'extension d'une durée de 18 mois de la période initiale de validité des permis de recherche période « BOUJDOUR ONSHORE i à XIII » transmise au ministère de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement, le 10 septembre 2012, par l'Office national des hydrocarbures et des mines,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article 3 de l'arrêté n° 815-07 du S rabii II 1428 (23 avril 2007) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :
« Article 3. - Le permis de recherche « BOUJDOUR ONSHORE III » « est délivré pour une période initiale de sept (7) années « à compter du 23 avril 2007. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié à l'intéressé et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 26 safar 1434 (9 janvier 2013).
FOUAD DOUIRI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6139 du 20 joumada 1 1434 (1°" avril 2013).
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 285-13 du 26 safar 1434
(9 janvier 2013) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 816-07 du 5 rabii Il 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « BOUJDOUR ONSHORE IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines.
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LE MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT,
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 816-07 du 5 rabii Il 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « BOUJDOUR ONSHORE IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines ;
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 722-11 du 12 rabii II 1432 (17 mars 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 816-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « BOUJDOUR ONSHORE IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines :
Vu la demande d'extension d'une durée de 18 mois de la période initiale de validité des permis de recherche « BOUJDOUR ONSHORE I à XIII » transmise au ministère de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement, le 10 septembre 2012. par l'Office national des hydrocarbures et des mines,
N° 6140 - 23 joumada I 1434 (4-4-2013)
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article 3 de l'arrêté n°816-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :
« Article 3. - Le permis de recherche « BOUJDOUR ONSHORE IV » « est délivré pour une période initiale de sept (7) années « à compter du 23 avril 2007. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié à l'intéressé et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 26 safar 1434 (9 janvier 2013).
FOUAD DOUIRI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6139 du 20 joumada 1 1434 (1e avril 2013).
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 286-13 du 26 safar 1434
(9 janvier 2013) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 817-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « BOUJDOUR ONSHORE V» à l'Office national des hydrocarbures et des mines.
LE MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT,
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 817-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « BOUJDOUR ONSHORE V » à l'Office national des hydrocarbures et des mines ;
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 723-11 du 12 rabii II 1432 (17 mars 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 817-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « BOUJDOUR ONSHORE V » à l'Office national des hydrocarbures et des mines ;
Vu la demande d'extension d'une durée de 18 mois de la période initiale de validité des permis de recherche « BOUJDOUR ONSHORE I à XIII » transmise au ministère de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement, le 10 septembre 2012, par l'Office national des hydrocarbures et des mines,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article 3 de l'arrêté n° 817-07 du S rabii Il 1428 (23 avril 2007) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :
« Article 3. - Le pennis de recherche « BOUJDOUR ONSHORE V » « est délivré pour une période initiale de sept (7) années « à compter du 23 avril 2007. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié à l'intéressé et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 26 safar 1434 (9 janvier 2013).
FOUAD DOUIRI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6139 du 20 joumada I 1434 (1ª avril 2013).
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 815-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 816-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 817-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit