BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6140 du 4 avril 2013

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BULLETIN OFFICIEL

Vu l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 721-11 du 12 rabii II 1432 (17 mars 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 815-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « BOUJDOUR ONSHORE III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines ;

Vu la demande d'extension d'une durée de 18 mois de la période initiale de validité des permis de recherche période « BOUJDOUR ONSHORE i à XIII » transmise au ministère de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement, le 10 septembre 2012, par l'Office national des hydrocarbures et des mines,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article 3 de l'arrêté n° 815-07 du S rabii II 1428 (23 avril 2007) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :

« Article 3. - Le permis de recherche « BOUJDOUR ONSHORE III » « est délivré pour une période initiale de sept (7) années « à compter du 23 avril 2007. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié à l'intéressé et publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 26 safar 1434 (9 janvier 2013).

FOUAD DOUIRI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6139 du 20 joumada 1 1434 (1°" avril 2013).

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 285-13 du 26 safar 1434

(9 janvier 2013) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 816-07 du 5 rabii Il 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « BOUJDOUR ONSHORE IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines.

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LE MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT,

Vu l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 816-07 du 5 rabii Il 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « BOUJDOUR ONSHORE IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines ;

Vu l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 722-11 du 12 rabii II 1432 (17 mars 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 816-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « BOUJDOUR ONSHORE IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines :

Vu la demande d'extension d'une durée de 18 mois de la période initiale de validité des permis de recherche « BOUJDOUR ONSHORE I à XIII » transmise au ministère de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement, le 10 septembre 2012. par l'Office national des hydrocarbures et des mines,

N° 6140 - 23 joumada I 1434 (4-4-2013)

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article 3 de l'arrêté n°816-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :

« Article 3. - Le permis de recherche « BOUJDOUR ONSHORE IV » « est délivré pour une période initiale de sept (7) années « à compter du 23 avril 2007. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié à l'intéressé et publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 26 safar 1434 (9 janvier 2013).

FOUAD DOUIRI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6139 du 20 joumada 1 1434 (1e avril 2013).

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 286-13 du 26 safar 1434

(9 janvier 2013) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 817-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « BOUJDOUR ONSHORE V» à l'Office national des hydrocarbures et des mines.

LE MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT,

Vu l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 817-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « BOUJDOUR ONSHORE V » à l'Office national des hydrocarbures et des mines ;

Vu l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 723-11 du 12 rabii II 1432 (17 mars 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 817-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « BOUJDOUR ONSHORE V » à l'Office national des hydrocarbures et des mines ;

Vu la demande d'extension d'une durée de 18 mois de la période initiale de validité des permis de recherche « BOUJDOUR ONSHORE I à XIII » transmise au ministère de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement, le 10 septembre 2012, par l'Office national des hydrocarbures et des mines,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article 3 de l'arrêté n° 817-07 du S rabii Il 1428 (23 avril 2007) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :

« Article 3. - Le pennis de recherche « BOUJDOUR ONSHORE V » « est délivré pour une période initiale de sept (7) années « à compter du 23 avril 2007. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié à l'intéressé et publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 26 safar 1434 (9 janvier 2013).

FOUAD DOUIRI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6139 du 20 joumada I 1434 (1ª avril 2013).

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