Arrêté
Arrêté n° 815-07 du 23 avril 2007
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
L'essentiel
L'arrêté n° 815-07 du 23 avril 2007 accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 6140 du 4 avril 2013. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 2 textes qui le modifient ou le complètent.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 815-07
- Date de l'acte
- 23 avril 2007
- Première mention
- BO n° 6140 du 4 avril 2013, page 100 · PDF officiel
- Textes modificateurs relevés
- 2 modifications (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 2 textes de 2011 à 2013 · voir la chronologie
- Mentions
- 5 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Modification : Arrêté n° 721-11 du 17 mars 2011
Preuve : BO n° 6140 du 4 avril 2013, page 100 · annoncé par le texte lui-même
arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 721-11 du 12 rabii II 1432 (17 mars 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 815-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « BOUJDOUR ONSHORE III » à l'Office nationa
PDF officiel - Modification : Arrêté n° 284-13 du 9 janvier 2013
Preuve : BO n° 6140 du 4 avril 2013, page 99 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 284-13 du 26 safar safar 1434 (9 janvier 2013) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 815-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « BOUJDOUR ONSHORE III » à l'Office na
PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/815-07. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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