Arrêté n° 815-07 du 23 avril 2007
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 815-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « BOUJDOUR ONSHORE III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines.
L'arrêté n° 284-13 du 9 janvier 2013 est publié au Bulletin officiel n° 6140 (édition de traduction officielle) du 4 avril 2013, page 1727 (page 99 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 813-07 de 5 rabii Il 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « BOUJDOUR ONSHORE 1» à l'Office national des hydrocarbures et des mines.
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 813-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
du 26 safar 1434
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 814-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
BO n° 6140 du 4 avril 2013, édition française : 104 pages, 75 actes.
du 26 safar 1434
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 813-07 de 5 rabii Il 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « BOUJDOUR ONSHORE 1» à l'Office national des hydrocarbures et des mines.
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
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