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Arrêté

Arrêté n° 3349-12 du 21 septembre 2012

complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.

L'essentiel

L'arrêté n° 3349-12 du 21 septembre 2012 complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture est publié au Bulletin officiel n° 6140 (édition de traduction officielle) du 4 avril 2013, page 1726 (page 98 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
3349-12
Date de l'acte
21 septembre 2012
Édition arabe
BO arabe n° 6139 du 1er avril 2013, page 29 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 3349-1221 septembre 2012 : Date de l'acte ; 4 avril 2013 : Publication, BO n° 6140 du 4 avril 2013201321 septembre 20124 avril 201321 septembre 2012 : Date de l'acte4 avril 2013 : Publication, BO n° 6140 du 4 avril 2013
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6140 du 4 avril 2013, page 98

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BO n° 6140 du 4 avril 2013, édition française : 104 pages, 75 actes.

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