Dahir n° 1-11-201 du 7 mars 2013
portant naturalisation marocaine... 1726
Décret
approuvant le cahier des charges relatif à la gestion du jardin zoologique national de Rabat par la société anonyme dénommée « Jardin zoologique national S.A. ».
Le décret n° 2-12-716 du 6 mars 2013 approuvant le cahier des charges relatif à la gestion du jardin zoologique national de Rabat par la société anonyme dénommée « Jardin zoologique national S.A. » est publié au Bulletin officiel n° 6140 (édition de traduction officielle) du 4 avril 2013, page 1726 (page 98 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant naturalisation marocaine... 1726
portant naturalisation marocaine
portant naturalisation marocaine... 1726
pour l'année budgétaire 2008
portant promulgation de la loi n° 38-07
autorisant la création de la société anonyme dénommée
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture
relative à l'exercice de la profession d'architecte et à l'institution de l'Ordre national des architectes
BO n° 6140 du 4 avril 2013, édition française : 104 pages, 75 actes.
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
du 26 safar 1434
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 813-07 de 5 rabii Il 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « BOUJDOUR ONSHORE 1» à l'Office national des hydrocarbures et des mines.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decret/2-12-716. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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