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Arrêté

Arrêté n° 283-13 du 9 janvier 2013

du 26 safar 1434

L'essentiel

L'arrêté n° 283-13 du 9 janvier 2013 du 26 safar 1434 est publié au Bulletin officiel n° 6140 (édition de traduction officielle) du 4 avril 2013, page 1727 (page 99 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
283-13
Date de l'acte
9 janvier 2013
Édition arabe
BO arabe n° 6139 du 1er avril 2013, page 2 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 283-139 janvier 2013 : Date de l'acte ; 4 avril 2013 : Publication, BO n° 6140 du 4 avril 20139 janvier 20134 avril 20139 janvier 2013 : Date de l'acte4 avril 2013 : Publication, BO n° 6140 du 4 avril 2013
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6140 du 4 avril 2013, page 99

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BO n° 6140 du 4 avril 2013, édition française : 104 pages, 75 actes.

  • Arrêté n° 282-13 du 9 janvier 2013

    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 813-07 de 5 rabii Il 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « BOUJDOUR ONSHORE 1» à l'Office national des hydrocarbures et des mines.

    page 99

  • Arrêté n° 284-13 du 9 janvier 2013

    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 815-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « BOUJDOUR ONSHORE III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines.

    page 99

Voir les 75 actes du BO n° 6140

Mentions dans le Bulletin officiel

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