BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 817-07 du 23 avril 2007

accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit

L'essentiel

L'arrêté n° 817-07 du 23 avril 2007 accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 6140 du 4 avril 2013. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 2 textes qui le modifient ou le complètent.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
817-07
Date de l'acte
23 avril 2007
Textes modificateurs relevés
2 modifications (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 2 textes de 2011 à 2013 · voir la chronologie
Mentions
5 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 817-0723 avril 2007 : Date de l'acte ; 17 mars 2011 : Modification : Arrêté n° 723-11 du 17 mars 2011 ; 9 janvier 2013 : Modification : Arrêté n° 286-13 du 9 janvier 201320082009201020112012201323 avril 20079 janvier 201323 avril 2007 : Date de l'acte17 mars 2011 : Modification : Arrêté n° 723-11 du 17 mars 20119 janvier 2013 : Modification : Arrêté n° 286-13 du 9 janvier 2013
  1. Date de l'acte
  2. Modification : Arrêté n° 723-11 du 17 mars 2011
    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 817-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
    Preuve : BO n° 6140 du 4 avril 2013, page 100 · annoncé par le texte lui-même
    arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 723-11 du 12 rabii II 1432 (17 mars 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 817-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « BOUJDOUR ONSHORE V » à l'Office national
    PDF officiel
  3. Modification : Arrêté n° 286-13 du 9 janvier 2013
    du 26 safar 1434
    BO n° 6140 du 4 avril 2013, page 100
    Preuve : BO n° 6140 du 4 avril 2013, page 4 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 286-13 du 26 safar 1434 (9 janvier 2013) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 817-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « BOUJDOUR ONSHORE V » à l'Office national d
    PDF officiel

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/817-07. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.