Arrêté n° 296-98 du 16 février 1998

portant création et organisation de l'institut spécialisé de technologie appliquée hôtelière et touristique, tel qu'il a été modifié et complété,

Type: Arrêté
Numéro: 296-98
Date: 16 février 1998
Traduction française: BO n° 6448 du 17 mars 2016, page 14 · PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6448 du 17 mars 2016, page 14

arrêté du ministre du transport, de la marine marchande, du tourisme, de l'énergie et des mines n° 296-98 du 15 chaoual 1418 (16 février 1998) portant création et organisation de l'institut spécialisé de technologie appliquée hôtelière et touristique, tel qu'il a été modifié et complété,

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Textes cités avec cet acte

Arrêté n° 335-16 du 1er février 2016
fixant le diplôme ouvrant droit à l'exercice de la profession de guide des espaces naturels.
Décret n° 2-14-553 du 18 juin 2015
pris pour l'application de la loi n° 05-12 réglementant la profession de guide de tourisme.
Loi n° 05-12
réglementant la profession de guide de tourisme.
Arrêté n° 336-16 du 1er février 2016
fixant les modalités de délivrance d'agréments de guides de tourisme pendant la phase transitoire.

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