Arrêté
Arrêté n° 2963-9
L'essentiel
L'arrêté n° 2963-9 est cité dans 1 bulletin lu par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 6206 du 21 novembre 2013. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 2963-9
- Première mention
- BO n° 6206 du 21 novembre 2013, page 210 · PDF officiel
- Textes modificateurs relevés
- 1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 1 texte en 2013 · voir la chronologie
- Mentions
- 1 page dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Complément : Arrêté n° 1856-13 du 10 juin 2013
Preuve : BO n° 6206 du 21 novembre 2013, page 210 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté du ininistre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1856-13 du yer chaabane 1434 (10 juin 2013) complétant l'arrêté n° 2963-9? du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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