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Arrêté

Arrêté n° 2963-9

L'essentiel

L'arrêté n° 2963-9 est cité dans 1 bulletin lu par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 6206 du 21 novembre 2013. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
2963-9
Textes modificateurs relevés
1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 1 texte en 2013 · voir la chronologie
Mentions
1 page dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

  1. Complément : Arrêté n° 1856-13 du 10 juin 2013
    complétant l'arrêté n° 2963-9? du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
    BO n° 6206 du 21 novembre 2013, page 210
    Preuve : BO n° 6206 du 21 novembre 2013, page 210 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté du ininistre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1856-13 du yer chaabane 1434 (10 juin 2013) complétant l'arrêté n° 2963-9? du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
    PDF officiel

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Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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