BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6206 du 21 novembre 2013

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BULLETIN OFFICIEL

2698

Arrêté du ininistre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1856-13 du yer chaabane 1434 (10 juin 2013) complétant l'arrêté n° 2963-9? du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la rechercho scientifique et de la cuiture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété .

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 7 mai 2013 ;

Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus « Article premier.-La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 « (1°" alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de « l'enseignement secondaire -- série sciences expérimentales ou «sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, est « fixée ainsi qu'il suit :

".......

.... «- Ukrainc :

......

«- Qualification du médecin, docteur en médecine, en « spécialité médecine générale délivrée par l'Université « nationale de médecine de Kharkiv, Ukraine - le 25 juin 2010, « assortie d'un stage de deux années : une année au Centre « hospitalier Ibn Rochd de Casablanca et une année à « l'hôpital Hassan Il de Khouribga, validé par la Faculté de « médecine et de pharmacie de Casablanca - le 23 avril 2013. » ART. 2..- Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le fer chaabane 1434 (10 juin 2013).

LAHCEN DAOUDI

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Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6200 du 25 hija 1434 (31 octobre 2013).

• N° 6206 - 17 moharrem 1435 (21-11-2013)

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2121-13 du 25 chaabane 1434 (4 juillet 2013) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR. DE LA RECHERCHI SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignemen! supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 3 chaabane 1418 (3 décembre. 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 4 juin 2013 ;

Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins.

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvise n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus « équivaients au dipiôme de docteur en médecine visé à l'article 4 « (1e alinéa) de la loi susvisée n° 10-94. assortis du baccalauréat de « l'enseignement secondaire. série sciences expérimentales ou « sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, est « fixée ainsi qu'il suit :

..... ... « - Ukraine :

« ... .......

«- Qualification du médecin, docteur en médecine. en « spécialité médecine générale, délivrée par l'Université « nationale de médecine de Kharkiv. Ukraine - le 25 juin 2010, « assortie d'un stage de deux années, du 8 mars 2011 au « 4 avril 2012 au Centre hospitalier universitaire de • Casablanca et du 25 avril 2012 au 25 avril 2013 au Centre « hospitalier préfectoral Mohamed V d'Ain Sebaa Hay « Mohammadi de Casablanca validé par la Faculté de « médecine el de pharmacie de Casablanca - le 6 mai 2013. » ART. 2. — Le présent arrêté sera publié au Bulletin officici.

Rabat. le 25 chaabanc 1434 (4 juillet 2013).

LAHCEN DAOUDI

•a mal.

Le lexte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiei » p° 6200 du 23 hia 1434 (31 (ctobre 2013).

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