Arrêté
Arrêté n° 1856-13 du 10 juin 2013
complétant l'arrêté n° 2963-9? du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
L'essentiel
L'arrêté n° 1856-13 du 10 juin 2013 complétant l'arrêté n° 2963-9? du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est publié au Bulletin officiel n° 6206 (édition de traduction officielle) du 21 novembre 2013, page 2698 (page 210 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 1856-13
- Date de l'acte
- 10 juin 2013
- Bulletin officiel (français)
- BO n° 6206 du 21 novembre 2013, page 2698 (page 210 du PDF) · PDF officiel
- Édition arabe
- BO arabe n° 6200 du 31 octobre 2013, page 12 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
- Textes modifiés
- 1 texte
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Publication : BO n° 6206 du 21 novembre 2013, page 210
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