BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 1846-13 du 10 juin 2013

complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fxant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

L'essentiel

L'arrêté n° 1846-13 du 10 juin 2013 complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fxant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est publié au Bulletin officiel n° 6206 (édition de traduction officielle) du 21 novembre 2013, page 2697 (page 209 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1846-13
Date de l'acte
10 juin 2013
Édition arabe
BO arabe n° 6200 du 31 octobre 2013, page 2 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 1846-1310 juin 2013 : Date de l'acte ; 21 novembre 2013 : Publication, BO n° 6206 du 21 novembre 201310 juin 201321 novembre 201310 juin 2013 : Date de l'acte21 novembre 2013 : Publication, BO n° 6206 du 21 novembre 2013
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6206 du 21 novembre 2013, page 209

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Ce texte modifie ou complète

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 6206 du 21 novembre 2013, édition française : 214 pages, 15 actes.

Voir les 15 actes du BO n° 6206

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1846-13. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.