BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6206 du 21 novembre 2013

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N° 6206 - 17 moharrem 1435 (21-11-2013)

BULLETIN OFFICIEL

2490

Pages Combustibles liquides. - Fixation des prix

de vente.

Arrêté du ministre délégué auprès du Chef du gouvernement chargé des affaires générales et de la gouvernance n° 3215-13 du 11 mohartem 1435 (15 novembre 2013) portant fixation des prix de vente de certains combustibles liquide…................ 2695

TEXTES PARTICULIERS

Equivalences de diplômes.

Arrêté du ministre de l'enseignement supéricur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1846-13 du Jer chaabanc 1434 (10 juin 2013) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.. ... 2697

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1847-13 du Jer chaabane 1434 (10 juin 2013) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine... 2697

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la rechercho scientifique et de la formation des cadres n° 1856-13 du Jer chaabane 1434 (10 juin 2013) complélant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.... 2698

Arrêté du ministre de l'enscignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2121-13 du 25 chaabane 1434 (4 juillet 2013) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes rcconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. .... 2698

Pages Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la

recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2122-13 du 25 chaabane 1434 (4 juillet 2013) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.... ..... ... 2699

Arrêté du ininistre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2125-13 du 25 chaabane 1434 (4 juillet 2013) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.... .... 2699

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2126-13 du 25 chaabane 1434 (4 juillet 2013) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine... ... . . 2700

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2129-13 du 25 chaabane 1434 (4 juillet 2013) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine...... . . . . 2700

Hydrocarbures. - Cession totale des parts d'intérêt. Arrêté du ministre de l'énergie. des mines, de l'eau et

de l'environnement n° 2153-13 du 23 chaabane 1434 (2 juillet 2013) instituant la cession totale des parts d'intérêt détenues par la société « Canamens Energy Morocco s.a.r.l.» dans les permis de recherche d'hydrocarbures dits « ESSAQUIRA OFFSHORE I à VII » au profit de la société « Kosmos Energy Deepwater Morocco »....... .. . . 2701

Actes cités sur cette page