BO Maroc

Arrêté n° 2983-09 du 25 novembre 2009

accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « RHARB SUD » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Cabre Maroc Limited ».

Type
Arrêté
Numéro
2983-09
Date
25 novembre 2009
Traduction française
BO n° 6252 du 1er mai 2014, page 52 · PDF officiel
Mentions
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Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6252 du 1er mai 2014, page 2

arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2983-09 du 7 hija 1430 (25 novembre 2009) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « RHARB SUD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Cabre Maroc…

BO n° 6252 du 1er mai 2014, page 52

arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2983-09 du 7 hija 1430 (25 novembre 2009) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « RHARB SUD » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Cabre Maroc…

BO n° 6322 du 1er janvier 2015, page 219

arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2983-09 du 7 hija 1430 (25 novembre 2009) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « RHARB SUD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Cabre Maroc…

BO n° 6392 du 3 septembre 2015, page 28

arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n°2983-09 du 7 hija 1430 (25 novembre 2009) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit «RHARB SUD» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Cabre Maroc…

Textes cités avec cet acte

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