Arrêté n° 762-14 du 13 mars 2014

complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.

Type

Arrêté

Numéro

762-14

Date

13 mars 2014

Traduction française

BO n° 6252 du 1er mai 2014, page 52 · PDF officiel

Mentions

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Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 2797-95 du 14 novembre 1995
  fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 2982-09 du 25 novembre 2009
  susvisé, est modifié ainsi qu’il suit :
• Arrêté n° 486-14 du 6 janvier 2014
  modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2983-09 du 7 hija 1430 (25 novembre 2009) accordant le passage à la…
• Arrêté n° 2983-09 du 25 novembre 2009
  accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « RHARB SUD » à l’Office national des hydrocarbures et…
• Arrêté conjoint n° 3188-13 du 9 janvier 2014
  approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « RHARB » conclu, le 29 chaabane 1434 (8 juillet 2013), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines…
• Arrêté n° 707-14 du 11 mars 2014
  complétant l’arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
• Arrêté n° 2008-03 du 4 septembre 2003
  fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation.
• Arrêté n° 2797-95 du 14 novembre 1995
  fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.

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