3086 BULLETIN OFFICIEL N° 6252 - 1er rejeb 1435 (1-5-2014)
ARRÊTÉ :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté n° n° 2982-09 du 7 hija 1430 (25 novembre 2009) susvisé, est modifié ainsi qu’il suit :
« Article premier. – Le permis de recherche « RHARB « CENTRE » est délivré pour une seule période complémentaire « de cinq années à compter du 10 juillet 2009. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera notifié à l’intéressé et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 4 rabii I 1435 (6 janvier 2014). ABDELKADER AMARA.
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 486-14 du 4 rabii I 1435 (6 janvier 2014) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2983-09 du 7 hija 1430 (25 novembre 2009) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « RHARB SUD » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Cabre Maroc Limited ».
LE MINISTRE DE L’ENERGIE, DES MINES, DE L’EAU ET DE L’ENVIRONNEMENT,
Vu l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2983-09 du 7 hija 1430 (25 novembre 2009) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « RHARB SUD » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Cabre Maroc Limited » ;
Vu l’arrêté conjoint du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement et du ministre de l’économie et des finances n° 3188-13 du 7 rabii I 1435 (9 janvier 2014) approuvant l’avenant n° 2 à l’accord pétrolier « RHARB » conclu, le 29 chaabane 1434 (8 juillet 2013), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Cabre Maroc Limited »,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté n° 2983-09 du 7 hija 1430 (25 novembre 2009) susvisé, est modifié ainsi qu’il suit :
« Article premier. – Le permis de recherche « RHARB « SUD » est délivré pour une seule période complémentaire de « cinq années à compter du 10 juillet 2009. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera notifié à l’intéressé et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 4 rabii I 1435 (6 janvier 2014). ABDELKADER AMARA.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 707-14 du 9 joumada I 1435 (11 mars 2014) complétant l’arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation, tel qu’il a été complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 17 décembre 2013 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et « réanimation est fixée ainsi qu’il suit :
« ........................................................................................ « – France : « ........................................................................................
« – Diplôme d’études spécialisées d’anesthésie réanimation, délivré par l’Université de Brest - France. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 9 joumada I 1435 (11 mars 2014). LAHCEN DAOUDI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 6249 du 21 joumada II 1435 (21 avril 2014).
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 762-14 du 11 joumada I 1435 (13 mars 2014) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture, tel qu’il a été complété ;