BO Maroc

Arrêté n° 2982-09 du 25 novembre 2009

susvisé, est modifié ainsi qu’il suit :

Type
Arrêté
Numéro
2982-09
Date
25 novembre 2009
Traduction française
BO n° 6252 du 1er mai 2014, page 52 · PDF officiel
Mentions
5 pages dans 3 bulletins · rechercher ce numéro

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Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6252 du 1er mai 2014, page 2

arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2982-09 du 7 hija 1430 (25 novembre 2009) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « RHARB CENTRE » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Cabre Maroc…

BO n° 6252 du 1er mai 2014, page 51

arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2982-09 du 7 hija 1430 (25 novembre 2009) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « RHARB CENTRE » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Cabre Maroc…

BO n° 6252 du 1er mai 2014, page 52

arrêté n° n° 2982-09 du 7 hija 1430 (25 novembre 2009) susvisé, est modifié ainsi qu’il suit :

BO n° 6322 du 1er janvier 2015, page 220

arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2982-09 du 7 hija 1430 (25 novembre 2009) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « RHARB CENTRE » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Cabre Maroc…

BO n° 6392 du 3 septembre 2015, page 26

arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n°2982-09 du 7 hija 1430 (25 novembre 2009) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit «RHARB CENTRE» à l'Office National des hydrocarbures et des mines et à la société «Cabre Maroc…

Textes cités avec cet acte

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