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Arrêté

Arrêté n° 2985-09 du 28 août 2009

accordant le permis de recherche

L'essentiel

L'arrêté n° 2985-09 du 28 août 2009 accordant le permis de recherche est cité dans 4 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 6178 du 15 août 2013. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
2985-09
Date de l'acte
28 août 2009
Textes modificateurs relevés
1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 1 texte en 2013 · voir la chronologie
Mentions
5 pages dans 4 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 2985-0928 août 2009 : Date de l'acte ; 4 janvier 2013 : Modification : Arrêté n° 1460-13 du 4 janvier 2013201020112012201328 août 20094 janvier 201328 août 2009 : Date de l'acte4 janvier 2013 : Modification : Arrêté n° 1460-13 du 4 janvier 2013
  1. Date de l'acte
  2. Modification : Arrêté n° 1460-13 du 4 janvier 2013
    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2985-09 du 7 ramadan 1430 (28 août 2009) accordant le permis de…
    BO n° 6178 du 15 août 2013, page 40
    Preuve : BO n° 6178 du 15 août 2013, page 40 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté du ministre de l'énergie, des i mines, de l'eau et de l'environnement n° 1460-13 du 21 safar 1434 (4 janvier 2013) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2985-09 du 7 ramadan 1430 (28 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOKTAR
    PDF officiel

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Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2985-09. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.